Sylvaine Delacourte
Présentation de la marque Sylvaine Delacourte
Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Pierre-Henri Coustenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvaine Delacourte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sylvaine Delacourte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvaine Delacourte arrivera à expiration en date du 15 février 2026.
Pierre-Henri Coustenoble a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719644 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20