Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sylvaine Delacourte
M. Pierre-Henri Coustenoble

Numéro de dépôt :
4249504
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Sylvaine Delacourte de Pierre-Henri Coustenoble

Présentation de la marque Sylvaine Delacourte

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Pierre-Henri Coustenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvaine Delacourte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Pierre-Henri Coustenoble domicilié(e) 80 rue du faubourg saint-denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Henri Coustenoble domicilié(e) 80 rue du faubourg saint-denis - 75010 - Paris - France.

La marque Sylvaine Delacourte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvaine Delacourte arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Pierre-Henri Coustenoble a également déposé les autres marques suivantes : Florentina , Angelico , Smeraldo , Helicriss , Dovana , Lilylang


M. Pierre-Henri Coustenoble - 80 rue du faubourg saint-denis - 75010 - Paris - France


M. Pierre-Henri Coustenoble - 80 rue du faubourg saint-denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719644 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage .